Boîte à outils de l'expérience Web (BOEW) - Conditions régissant l'utilisation

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À partir du 23 septembre 2014, la version 3.1 de la Boîte à outils de l'expérience Web n'est plus supportée. Le code source et la documentation ont été déplacés vers le dépôt wet-boew-legacy.

Sauf indication contraire, le code source de la boîte à outils de l'expérience Web (BOEW) est protégé par le droit d'auteur de la Couronne du gouvernement du Canada et distribué sous la licence MIT.

Le mot-symbole « Canada » et les éléments graphiques connexes liés à cette distribution sont protégés en vertu des lois portant sur les marques de commerce et le droit d'auteur.

Aucune autorisation n'est accordée pour leur utilisation à l'extérieur des paramètres du programme de coordination de l'image de marque du gouvernement du Canada. Pour obtenir davantage de renseignements à ce sujet, veuillez consulter http://www.tbs-sct.gc.ca/fip-pcim/index-fra.asp

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